Qu’est-ce que c’est et comment ça marche ?
Il s’agit simplement de l’acquisition d’un bien avant qu’il ne soit construit.
Pourquoi acheter un bien qui n’existe pas encore ?
Lorsque l’appartement ou la maison que l’on souhaite acquérir n’a pas encore été construit, cela offre une marge de manœuvre importante pour le personnaliser en fonction de ses goûts et de ses besoins. Cela permet surtout au propriétaire de choisir en primeur le lot au sein de la PPE. En effet, le futur propriétaire ne choisit plus « ce qui reste », mais exactement ce qu’il veut. On peut choisir la couleur et les équipements de la cuisine, les revêtements des sols ou encore le type de douche. Il est possible de moduler les intérieurs selon ses souhaits, par exemple en intervenant sur l’aménagement intérieur du bien. Si le projet prévoit trois chambres à coucher et que l’acquéreur n’en souhaite que deux, il peut redessiner le plan du logement pour en supprimer une. De même, il peut choisir d’enlever l’îlot central de la cuisine pour offrir plus d’espace au séjour.
Comment s’assurer que ses choix seront respectés ?
Avant le début du chantier, un descriptif de construction est établi et signé chez le notaire par le responsable du projet et l’acquéreur. Ce document mentionne en détail le budget pour chaque corps de métier (cuisine, salle de bains, électricité, revêtements des sols) ainsi que les choix et modifications effectués par le futur propriétaire, avec signature des plans. Si ces choix entraînent un dépassement des budgets alloués, compris dans le prix de vente, l’acquéreur devra prendre en charge lui-même ces coûts supplémentaires, qu’on qualifiera de plus ou moins-values.
Quelles sont les modalités de paiement ?
Il existe deux façons de procéder à une vente sur plan :
- La première, appelée achat à terme, implique le versement d’un acompte correspondant à au moins 10 ou 20% du prix du bien immobilier. Le solde sera versé au moment de la livraison finale, généralement au moyen d’un crédit hypothécaire obtenu au préalable.
- La seconde solution consiste en un paiement échelonné au fur et à mesure de la construction. Ces échelonnements peuvent varier selon les vendeurs et les demandes bancaires. En règle générale, il y a de 4 à 6 versements durant la construction, tels que la réservation, la signature de l’acte, la mise sous toit, la pose des fenêtres, la pose de la cuisine, et enfin, la remise des clés.
Peut-on encore changer d’avis en cours de route ?
Une fois l’acte d’achat signé, il est définitif. Décider de renoncer à l’acquisition va donc être difficile, même si le bien immobilier n’existe encore que sur le papier. Cependant, si l’acheteur ne peut ou ne veut vraiment pas aller de l’avant en raison d’un grave problème financier ou d’un imprévu comme un décès familial par exemple, il est possible de trouver une solution en collaboration avec le vendeur. Celle-ci prend souvent la forme de la proposition d’un autre acquéreur.
Peut-on encore réaliser des modifications en cours de construction ?
Oui et non. Certains éléments ne pourront plus être modifiés (murs porteurs, ouvertures des fenêtres, etc.), notamment ceux liés à la structure du bâtiment. En revanche, des petites modifications internes (modification d’un emplacement de mur de séparation, ouverture d’une porte, ajout d’une armoire murale, etc.) peuvent souvent être envisagées, avec l’accord du vendeur et bien souvent de l’architecte.
